Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BRESSOUX
S.A. LAITERIES-FROMAGERIES ROUSSEL

Numéro de dépôt :
1512880
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1999
LE BRESSOUX de LAITERIES-FROMAGERIES ROUSSEL

Présentation de la marque LE BRESSOUX

Déposée le 6 février 1989 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES-FROMAGERIES ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BRESSOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIES-FROMAGERIES ROUSSEL domicilié(e) 63820 LAQUEUILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque LE BRESSOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRESSOUX est expirée depuis le 6 février 1999.

LAITERIES-FROMAGERIES ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : LE LAQUEUILLE , COEUR DE BLEU , LE SANS-CULOTTE


S.A. LAITERIES-FROMAGERIES ROUSSEL - 63820 LAQUEUILLE. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Lait, produits laitiers, fromages.